Jean-Philippe LAURENT, interviewé par Trajectoire sur BFM Business, vous parle de la complexité du régime de l’IP BOX et de l’accompagnement que propose Monarqk !
Monarqk vous conseille sur la mise en place de ce dispositif incitatif (jusqu'à 60% de réduction d'IS) et sur son maintien dans le temps, avec pédagogie et clarté.
Le régime de l'IP BOX modifie un régime fiscal de faveur antérieur qui a permis à la France de conserver une position de premier plan en Europe quant aux dépôts de brevets. Ce régime est désormais applicable aux logiciels protégés par le droit d'auteur.
Il se traduit par une imposition réduite à 10% pour les entreprises françaises qui exploitent des actifs incorporels éligibles (Brevet, COV et logiciels) qu'elles ont développés y compris dans certains cas via une sous-traitance. Le ratio Nexus utilisé par le dispositif permet de faire le "lien" entre les revenus de propriété intellectuelle et les dépenses de R&D engagés pour la création et le développement de l'actif).
Mais il est difficile à mettre en place et on vous explique brièvement pourquoi :
Il peut s’adapter à de nombreux cas de figure (intégration fiscale par exemple), mais il implique d’avoir une vue globale sur des questions juridiques, fiscales, économiques, techniques et financières.
La méthodologie doit être très structurée mais elle requiert une souplesse de mise en œuvre, une vraie adaptabilité. Il est nécessaire d'appréhender parfaitement les actifs de l’entreprise, son organisation R&D, son business model, etc. dans la durée, parce que c’est un des prérequis du dispositif.
Monarqk répond à la complexité de l'IP BOX en adoptant un langage à la fois clair, pédagogique et calibré pour vous donner toutes les clefs pour l'appréhender.
Laissez vous guider, c'est notre quotidien !